Publié le : 06 janvier 20203 mins de lecture
Lorsqu’on a une famille ou des amis à l’étranger, il est possible qu’on envoie ou on reçoive des colis qui arrivent de l’étranger. Il faut savoir : les modalités des variations des taxes avant d’envoyer des colis. La plupart des territoires des pays ne sont pas facilement franchissables. Certains pays interdisent la pénétration de certaines marchandises (comme l’alcool, le tabac et les chèques de voyage par exemple). Comment se font les taxes pour l’envoi d’un colis qui contient plusieurs marchandises ?
L’envoi d’un colis d’un particulier à un particulier
Si le colis contient un ou plusieurs types de produits, seule la valeur cumulée qui ne dépasse pas le seuil pourra être mis sous le contrat de franchise. S’il y a plusieurs produits, les autres produits devront subir la taxation. La valeur de la franchise est fixée à 45 euros. La taxe (avec un, deux ou plusieurs produits) : elle s’applique aux produits qui à une valeur supérieure à 45 euros. La franchise s’applique à tous produits qui possèdent une valeur inférieure à 45 euros. Voici quelques exemples pour illustrer : avec un seul produit de 400 euros, il faut payer la totalité de la taxe, mais pas de franchise ; si le colis comporte deux produits de valeurs différents (un livre de 50 euros et un CD de 30 euros, totalité de 80 euros), la taxe s’applique à la totalité du livre et la franchise au prix du CD ; si le colis comporte plusieurs produits (un livre de 15 euros, un CD de 10 euros et un porte-clés de 5 euros, une totalité de 30 euros), il n’y a pas de taxe et tous les produits seront admis en franchise. Il existe des comparateurs en ligne pour l’envoi des colis. Pour plus d’informations, veuillez visiter les sites spécialisés ou cliquez sur tarif-colis.com.
Les types d’échanges
Le colis peut subir des droits de douane ou la TVA. Les échanges intercommunautaires sont sans processus de formalité. Les échanges suivants doivent subir des taxes : d’un pays du tiers de l’Union européenne (UE) vers un autre état de l’UE ou vers le Domaine de l’Outre-Mer (DOM), les échanges de l’UE vers le DOM et les échanges du DOM vers l’UE.
Les produits qui sont limités
Certains États interdirent l’entrée de certains produits dans leurs territoires, mais certains exigent des limites. Comme le tabac soit : de 50 cigarettes, de 25 cigarillos, de 10 cigares, de 50 g ou assortiment proportionnel. L’alcool, les boissons alcooliques, et les parfums (5 cl) ou les eaux de toilette (25 cl).